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Marques déposées par monsieur ANDRE BOURGET
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PATISFORMES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATISFORMES
MONSIEUR ANDRE BOURGET

Numéro de dépôt :
1604345
Date de dépôt :
21/06/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/06/1998
PATISFORMES de ANDRE BOURGET

Présentation de la marque PATISFORMES

Déposée le 21 juin 1988 par monsieur ANDRE BOURGET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PATISFORMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur ANDRE BOURGET domicilié(e) 110 RUE PAUL DOUMER, 33700 MERIGNAC - France.

La marque PATISFORMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1604345.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATISFORMES est expirée depuis le 21 juin 1998.

ANDRE BOURGET a également déposé les autres marques suivantes : COMBI-SUCRE


MONSIEUR ANDRE BOURGET - 110 RUE PAUL DOUMER, 33700 MERIGNAC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-54

Moules canneles en poly viny compensé ou polyéthylène